Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'éditeur qui cultive le bon sens
LE MUSCADIER, SARLU

Numéro de dépôt :
4078110
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2024
L\'éditeur qui cultive le bon sens de LE MUSCADIER

Présentation de la marque L'éditeur qui cultive le bon sens

Déposée par voie électronique le 23 mars 2014 par la société LE MUSCADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'éditeur qui cultive le bon sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société LE MUSCADIER domicilié(e) 48 RUE SARRETTE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 302 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MUSCADIER, M. BRUNO COURTET domicilié(e) 48 RUE SARRETTE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France.

La marque L'éditeur qui cultive le bon sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éditeur qui cultive le bon sens est expirée depuis le 23 mars 2024.

LE MUSCADIER a également déposé les autres marques suivantes : RESTER VIVANT , MIRAC - MOUVEMENT INDÉPENDANT POUR UNE RÉELLE ALTERNATIVE CITOYENNE , Saison psy , CHOC SANTÉ , PLACE DU MARCHÉ , LE CHOC DES IDÉES


LE MUSCADIER, SARLU - 48 RUE SARRETTE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 523302743


LE MUSCADIER, M. BRUNO COURTET - 48 RUE SARRETTE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.